Marque enregistrée - Marque en non vigueur

((PUBLICATION ILLISIBLE))
LACROIX Louis

Numéro de dépôt :
1126541
Date de dépôt :
05/03/1980
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche sur Saône

Présentation de la marque ((PUBLICATION ILLISIBLE))

Déposée le 5 mars 1980 par LACROIX Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche sur Saône), la marque française « ((PUBLICATION ILLISIBLE)) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LACROIX Louis, domicilié(e) La Sablière, LE PERREON. - France.

La marque ((PUBLICATION ILLISIBLE)) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1126541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ((PUBLICATION ILLISIBLE)) est expirée depuis le 5 mars 1990.

LACROIX Louis a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA SABLIERE , ZOU BY CROSS


LACROIX Louis - La Sablière, LE PERREON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-039

Vin appellation contrôlée Beaujolais Villages.